Impressum
Le présent site internet (le « Site ») est édité par Senionex – Dr. Andreas Bubis (« Senionex») dont le siège social est:
Senionex – Dr. Andreas Bubis
Stettiner Str. 22
50321 Brühl
ALLEMAGNE
Contact
E-mail: contact@senionex.fr
Tél : 0049(0)15510 138153
Conseils d’achat et service technique ici :
Formulaire de contact
Numéro de TVA
Numéro d’identification TVA conformément à l’article 27 a de la loi sur la TVA :
DE349001016
Règlement des litiges de l’UE
La Commission européenne fournit une plateforme de résolution des litiges en ligne (OS) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Notre adresse e-mail se trouve ci-dessus dans les mentions légales.
Résolution des litiges pour les consommateurs
Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un
organisme de règlement des litiges pour les consommateurs.
Clause de non-responsabilité
Responsabilité pour les liens :
Notre site contient des liens vers des sites web externes de tiers sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons pas assumer de responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées pour d’éventuelles violations légales au moment de la création du lien et aucun contenu illégal n’a été trouvé. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnable sans preuves concrètes d’une violation. Si nous prenons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons ces liens immédiatement.
Responsabilité pour le contenu :
Nos pages sont créées avec le plus grand soin. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité du contenu. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à l’article 7 paragraphe 1 de la TMG. Selon les articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes cependant pas obligés de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ni d’enquêter sur des circonstances qui indiquent une activité illégale. Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations en vertu des lois générales restent inchangées. Toutefois, la responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où une infraction spécifique à la loi est connue. Si nous prenons connaissance de telles infractions, nous supprimerons ces contenus immédiatement.
Droit d’auteur :
Les contenus et œuvres sur ces pages créés par les opérateurs du site sont soumis au droit d’auteur allemand. La duplication, le traitement, la distribution et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent le consentement écrit de l’auteur ou créateur respectif. Les téléchargements et copies de ce site sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu de ce site n’a pas été créé par l’opérateur, les droits d’auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins prendre connaissance d’une violation du droit d’auteur, veuillez nous en informer. Nous supprimerons immédiatement ces contenus en cas de violation du droit d’auteur.
Pas d’avertissement sans contact préalable :
Si le contenu ou la conception de ce site web enfreint les droits de tiers ou les dispositions légales, ou cause des problèmes de concurrence de quelque manière que ce soit, nous demandons une notification adéquate et suffisamment détaillée sans note de frais, en référence à l’article 8 paragraphe 4 de la UWG. Nous garantissons que les passages ou les contenus de ce site web faisant l’objet d’une plainte légitime seront retirés dans un délai raisonnable ou adaptés aux exigences légales, sans qu’il soit nécessaire de faire appel à un avocat. Toutefois, le recours à un avocat pour une mise en demeure payante pour le fournisseur de services n’est pas conforme à sa volonté réelle ou présumée et constituerait une violation de l’article 13 paragraphe 5 de la UWG, en raison de la poursuite d’objectifs non pertinents comme motif dominant de l’initiation de la procédure, en particulier une intention de réaliser des coûts comme motivation réelle, ainsi qu’une violation de l’obligation de minimiser les dommages.
*Options de contact conformément à la loi sur le commerce électronique § 5 : Informations permettant aux utilisateurs de contacter rapidement et directement l’entreprise. Ainsi que conformément à l’arrêt de la CJUE du 16.10.2008 (C-298/07) un « formulaire de demande électronique » permettant à un utilisateur de contacter l’entreprise.
WEBDESIGN :
Création de sites web par ab|netmedial Webdesign